Créer un site internet

Règlement de fonctionnement

 

Le règlement de fonctionnement, antérieurement dénommé règlement intérieur, régit la vie quotidienne de l'établissement.

Il constitue la traduction des orientations définies dans le projet d'établissement* et plus particulièrement dans le projet social**.

Le document définit les modalités d’application, rend compte du fonctionnement de l’établissement  et précise les fonctions et responsabilités de chacun.

Vous y retrouverez les conditions relatives aux familles, les règles d'inscription, les formalités d'admission et les modalités de l'accueil au quotidien.

Ce document sera transmis aux familles et obligatoirement signé lors de l'inscription de l'enfant.

Reglement de fonctionnement sept 2022Reglement de fonctionnement sept 2022 (1.13 Mo)

 

* Projet d'établissement : il présente une vue globale de la structure, décrit les conditions d’accueil des enfants d’un point de vue pédagogique et sociologique en incluant dans son contenu le projet social et le projet éducatif et pédagogique. Il est complémentaire au règlement de fonctionnement.

** Projet social : il explique le positionnement et le rôle que joue l’établissement par rapport à son environnement géographique, social, économique, démographique et partenarial.